1. CONDITIONS GÉNÉRALES DE LOCATION
Le présent document a pour objet de fixer les modalités de location des gyropodes Segway, vélos (dont électriques) et trottinettes électriques, proposée par l’enseigne « COMHIC », exploitée par la société COMHIC SARL. Dans la suite du document, le souscripteur du contrat sera dénommé l’« Utilisateur ».
2. VISITES GUIDÉES À GYROPODE SEGWAY, VÉLO & TROTTINETTE ÉLECTRIQUE
2.1. Accessibilité
Pour l’utilisation d’un Gyropode Segway, le poids minimum recommandé est de 45kg, le maximum de 118kg. L’utilisation du Gyropode Segway n’est pas accessible aux femmes enceintes et aux personnes ayant des problèmes d’oreille interne. L’âge légal est de 12 ans.
Pour l’utilisation d’un vélo, l’Utilisateur doit déjà savoir utiliser un vélo. L’activité vélo est déconseillé aux femmes enceintes sans l’accord du médecin. L’utilisation d’un vélo électrique est accessible à partir de 12 ans. Différentes tailles de vélo pourront être proposées (enfant, adulte). À noter que la majorité des vélos adultes sont mixtes.
Pour l’utilisation d’une trottinette électrique, l’âge légal est de 12 ans.
2.2. Clause de non-responsabilité
L’utilisation du matériel peut entrainer des chutes en cas de mauvaise utilisation ou de fautes d’inattention. L’utilisateur s’engage à respecter les règles de sécurité et de conduite exposées sur le point de location et à assumer financièrement les frais de réparations occasionnés en cas de détérioration du matériel, en plus du coût de la location. L’accompagnateur a la possibilité d’immobiliser le matériel en cas de manquement à ces règles.
L’utilisateur peut arrêter à tout instant sa balade accompagnée s’il ne se sent pas apte à piloter le gyropode Segway, sans pouvoir prétendre à un quelconque remboursement. Tous nos circuits sont précédés d’une phase d’initiation que l’utilisateur s’engage à suivre. En aucun cas le loueur ne pourra être tenu responsable des dégâts et blessures causés par la négligence ou le non-respect des règles de sécurité et de conduite de l’utilisateur.
2.3. Facturation à l’utilisateur
En cas de non-respect des précédentes clauses du registre de départ / contrat de location, ou en cas de dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des factures suivantes :
Facture du prix du matériel neuf, dans le cas d’un défaut de restitution du matériel ;
- Facture d’un montant équivalent à la facture de réparation correspondante, dans le cas de réparations consécutives à des dégradations ou pièces manquantes ;
- Facture du montant de pénalités de retard.
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
3. LOCATION DE VÉLO & TROTTINETTE
3.1. Accessibilité
L’utilisateur du vélo ou trottinette déclare être apte à la pratique du vélo ou trottinette et n’avoir connaissance d’aucune contre-indication médicale. Les personnes mineures doivent fournir une autorisation signée par leur représentant légal leur permettant de louer un vélo ou trottinette. Le loueur ne pourra être tenu pour responsable des dommages dus à l’inaptitude de l’utilisateur.
3.2. Clause de non-responsabilité
Les vélos ou trottinette, équipements et accessoires sont réputés être conformes à la réglementation en vigueur lors de leur location et en bon état de fonctionnement. Les équipements et accessoires sont fixés selon les normes de sécurité. L’utilisateur doit être couvert par une assurance en responsabilité civile. Il dégage le loueur COMHIC de toute responsabilité découlant de l’utilisation du matériel loué, notamment en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de l’usage du vélo ou trottinette. Le matériel loué (vélo/trottinette et accessoires) reste la propriété exclusive de COMHIC pendant toute la durée de la location. L’utilisateur ne peut les sous-louer à un tiers.
L’utilisateur est le seul responsable de tous dégâts causés au matériel loué ou du fait de son utilisation.
L’utilisateur reconnaît que le matériel loué est en parfait état de marche. L’utilisateur s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité qui lui seront transmises par le loueur, à utiliser le vélo ou la trottinette loué dans des conditions normales, et à ne pas transporter sur le porte-bagages une personne ou une charge supérieure à 25 kg. Par ailleurs l’utilisateur s’engage à ne pas monter à 2 personnes sur le vélo ou trottinette.
Il s’engage à restituer le vélo ou la trottinette dans son état d’origine aux dates convenues au contrat.
L’utilisateur déclare se soumettre au présent règlement du code de la route. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur au cours de la location, le loueur COMHIC ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable. L’utilisateur s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter le vol ou la dégradation du vélo ou trottinette loué. À cet effet, quelle que soit la durée du stationnement du vélo uniquement, il s’engage à l’attacher à un point fixe à l’aide de l’antivol fourni à sa demande. En outre l’utilisation de l’antivol fourni ne dégage pas l’utilisateur de ses responsabilités en cas de sinistre (vol ou dégradation), il reste pleinement responsable vis à vis du loueur et devra a respecter les dispositions du présent contrat. L’anti-vol n’est pas fourni avec la location de trottinette dont le seule objet est la balade loisir.
En cas de défaillance technique du vélo ou de la trottinette en cours de contrat, l’utilisateur ne peut pas engager de travaux de réparation de sa propre initiative. Il est tenu d’en informer le loueur et de rapporter le vélo ou la trottinette. À sa demande, le vélo ou la trottinette sera remplacé par un matériel de même type, sous réserve des disponibilités et en l’absence de responsabilité fautive de l’utilisateur, pour la période restant à courir.
L’utilisateur ne pourra réclamer ni le remboursement de frais ou de facture, ni dommages et intérêts.
Les accessoires et équipements supplémentaires loués (siège enfant, support téléphone, etc.) sont également sous la responsabilités de l’Utilisateur et sont soumis aux mêmes conditions que le matériel défini dans le présent contrat.
Tout comportement agressif, irrespectueux ou de refus de respecter le présent règlement entraînera le refus de la location.
3.3. Souscription au contrat et modalité de location
Afin de souscrire un contrat de location, l’Utilisateur devra présenter un justificatif d’identité (carte d’identité, permis de conduire, passeport).
Toute location, quelle qu’en soit la durée choisie lors de la souscription du contrat, est due dans son intégralité.
Lors du retour du vélo ou de la trottinette, l’utilisateur doit venir au plus tard 30 minutes avant la fermeture du service de location.
Au terme de la période de location, en cas de non restitution du vélo ou de la trottinette, le retard ou la non-restitution seront facturés.
Les tarifs de location, des cautions et des pénalités de retard de restitution du vélo ou de la trottinette, ainsi que les modalités de paiement sont affichés. Les prix facturés sont ceux des tarifs en vigueur au jour de la location, le loueur se réservant le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les nouveaux tarifs ne seront appliqués que lorsque l’utilisateur débutera une nouvelle période de location. L’utilisateur est tenu de payer sa première période de location le jour où débute la location. Si l’utilisateur souhaite renouveler son contrat, les périodes de location suivantes devront être payées avant leur entrée en vigueur. Dans le cas contraire, l’utilisateur sera tenu de payer des pénalités de retard.
Les moyens de paiement acceptés par COMHIC sont chèques et espèces ou carte bancaires. Les virements sont acceptés si ils ont été fait avant la récupération du vélo ou de la trottinette.
3.4. Caution & Dépôt de garantie
Préalablement à la remise du matériel loué, l’utilisateur doit obligatoirement déposer en caution une pièce justificative tel que carte d’identité, permis de conduire, passeport ainsi qu’un dépôt de garantie par chèque bancaire ou carte bancaire d’un montant précisé par le loueur.
Chaque caution doit correspondre à un contrat de location sans quoi aucun matériel ne pourra être remis à l’Utilisateur.
COMHIC accepte les chèques en caution uniquement si ils sont accompagnés d’une pièce d’identité aux mêmes noms et prénoms.
3.5. Restitution du matériel
Le vélo ou trottinette loué doit impérativement être restitué au plus tard le jour indiqué sur le contrat de location. La caution sera rendue à l’utilisateur lors de la restitution du matériel loué. Tout retard fera l’objet de pénalités de retard d’un montant de 10 € par jour calendaire. L’utilisateur pourra toutefois renouveler sa location pour une nouvelle période ; dans ce cas les pénalités de retard ne seront pas facturées.
En cas de vol, l’utilisateur doit justifier, auprès du loueur et dans un délai maximal de 24 heures après le vol, d’un dépôt de plainte effectuée dans les 24 heures auprès d’un commissariat de police ou d’une gendarmerie. Il pourra lui être fourni, sur demande, une attestation d’encaissement si l’utilisateur souhaite se faire rembourser la caution par son assurance.
Si le vélo ou trottinette volé est restitué au loueur, l’utilisateur ayant respecté la procédure ci-dessus sera remboursé du montant de la caution encaissée, déduction faite des éventuels frais de remise en état du vélo.
3.6. Facturation à l’utilisateur
En cas de non-respect des précédentes clauses du contrat de location, ou en cas de dégradation sur le matériel loué, l’utilisateur aura à s’acquitter des factures suivantes :
– Facture du prix du vélo ou trottinette neuf, dans le cas d’un défaut de restitution du vélo ou de la trottinette ;
- Facture d’un montant équivalent à la facture de réparation correspondante, dans le cas de réparations consécutives à des dégradations ou pièces manquantes ;
- Facture du montant de pénalités de retard.
Un reçu sera remis à l’utilisateur à sa demande, une fois le règlement encaissé.
4. Divers
4.1. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous au loueur.
4.2.Le loueur peut être amené à publier des photos et vidéos du circuit auquel prend part le participant qui autorise sans réserve leur libre diffusion.
4.3. Les informations concernant notre politique de traitement des données personnelles sont accessibles sur la page ‘Politique de confidentialité’ du site internet www. comhic.com.
4.4. Le présent contrat est soumis au droit français. Tout différend relatif à l’exécution ou à l’interprétation du présent contrat sera porté devant les juridictions du siège social du loueur. Par sa signature, le locataire déclare avoir lu et accepte dans leur intégralité les conditions de location stipulées ci-dessus.
4.5. Les mineurs sont sous la responsabilité d’un parent ou par défaut, d’un adulte responsable du groupe (Associations, MJC, collectivités, famille, etc.).
5. Garantie Casse & Vol TULIP
La Garantie Casse & Vol TULIP prend effet uniquement sur souscription et pour les locations de vélo électrique.
5.1. Définitions
Accident : Tout événement soudain, imprévisible et résultant d’une cause extérieure au Bien garanti, provoqué ou non par l’utilisateur, et subi par le Bien garanti.
Antivol approuvé : Antivol fourni par COMHIC.
Bien garanti : Le vélo loué dont les références figurent sur le Contrat de location. Casse : le risque de Dommage matériel altérant le Bien garanti. La Casse peut être partielle (lorsque le Bien garanti est réparable) ou totale (lorsque le Bien garanti est irréparable).
Client : Toute personne louant un vélo auprès de COMHIC.
Dommage matériel accidentel : Toute destruction, détérioration totale ou partielle, extérieurement visible, nuisant à l’utilisation – conforme aux normes du constructeur – du Bien garanti et provoquée par un Accident.
Garantie : Les garanties relatives au Contrat à savoir la Casse et le Vol.
Négligence : Défaut de précaution ou de prudence, intentionnel ou pas, qui est à l’origine du Sinistre ou en a facilité sa survenance.
Phénomène de catastrophe naturelle : Le phénomène causé par l’intensité anormale d’un agent naturel (tel que notamment : inondation, glissement de terrain, coulée de boue, sécheresse, tremblement de terre…). Le phénomène de catastrophe naturelle doit être au préalable constaté par Arrêté interministériel pour ouvrir droit à indemnisation, au sens du Contrat.
Point d’attache fixe : Partie fixe, immobile et figée, en pierre, métal ou bois, solidaire d’un mur plein ou du sol, et à laquelle le Bien garanti ne peut pas se détacher même par soulèvement ou arrachement.
Sinistre : Événement susceptible de mettre en œuvre la Garantie.
Tiers : Toute personne physique autre que le Client, son conjoint ou son concubin, son partenaire de PACS, ses ascendants ou ses descendants.
Usure : Détérioration progressive du Bien garanti du fait de l’usage conforme aux instructions d’utilisation ou d’entretien du constructeur, qui en est fait.
Valeur du Bien : La Valeur d’achat HT, du Bien garanti
Vol : Dépossession frauduleuse par un Tiers du Bien garantie soit par agression soit par effraction.
Vol par agression : le Vol au moyen de menaces ou violences exercées par un Tiers ; Vol par effraction : le Vol par le forcement ou la destruction :
- de tout dispositif de fermeture d’un local immobilier construit en dur, clos et couvert, d’une habitation, d’un véhicule,
- ou, en extérieur, d’un Antivol approuvé reliant le Bien garanti à un Point d’attache fixe.
5.2. Objet et limites de la Garantie
Les Sinistres survenus aux Biens garantis sont couverts sous réserve des exclusions, des limites de la Garantie ainsi que du respect des délais de déclaration et des formalités prévues par le présent Contrat. La garantie est due uniquement si le Client a sélectionner l’option de Garantie du présent contrat.
5.3. L’objet de la Garantie
En cas de Casse, le Bien garanti sera réparé ou, s’il est irréparable (le coût de la réparation est supérieur à la Valeur du Bien), le Bien sera remboursé dans les limites définies à l’article 1.2 et les conditions définies à l’article 4 du présent Contrat.
En cas de Vol, le Bien garanti sera remboursé dans les limites définies à l’article 4.3 et les conditions définies dans le présent Contrat.
5.4. Limites de la Garantie
Pendant la durée du contrat de location, est couvert :
En cas de casse : 1 (un) Sinistre unique par Bien garanti dans la limite de la facture HT de réparation (qui ne peut excéder la Valeur du bien) déduction faite d’une franchise de 10 % et d’un minimum de 10 €.
En cas de vol : 1 (un) Sinistre unique par Bien garanti dans la limite de la Valeur du Bien déduction faite d’une franchise de 10 %.
5.5 Exclusions communes
Sont exclus dans tous les cas :
les Sinistres liés à des usages professionnels de transport de personnes ou de marchandises ;
le fait intentionnel ou dolosif de toute autre personne qu’un Tiers ;
Les dommages et vols survenus en l’absence d’aléa ;
Les préjudices ou pertes indirectes subis par le Client pendant ou suite à un Sinistre ;
Les Sinistres relevant de la Négligence ;
La responsabilité civile du Client ;
Les accessoires non fixes d’origine (compteur, système d’éclairage, pompe à vélo, bidon d’eau et sacoches) ;
Faits de guerre ou de guerre civile, émeutes, troubles intérieurs, actes de violence pour des motifs politiques, attentats ou actes terroristes, grèves, expropriations ou interventions assimilables à une expropriation, saisies, catastrophes naturelles ou de l’énergie nucléaire.
5.6. Exclusions propres au Vol
Sont exclus de la Garantie Vol :
Le Vol autre que le Vol par agression ou effraction ;
Le Vol par effraction sur la voie publique du Bien non attaché par un Antivol à un point d’Attache fixe ;
Le vol des batteries de vélos électriques non munies d’un système antivol intégré au cadre du vélo et monté en série par le constructeur.
5.7. Exclusions propres à la Casse
Sont exclu de la Garantie Casse :
Tout Dommage résultant d’une modification ou transformation du Bien ;
Tout Dommage lié à l’usure ;
Tout Dommage consécutif à un incendie, un phénomène de catastrophe naturelle, la chute de la foudre, ou au gel ;
Tout dommage lié à la panne de la batterie des vélos électriques ;
Tout Dommage résultant de l’effet prolongé de l’utilisation (oxydation, corrosion, incrustation de rouille, encrassement, entartrement) ;
Les Dommages survenus au cours d’épreuves, courses, compétitions ;
Tout Dommage relevant d’une des garanties légales incombant au constructeur ou au distributeur ;
Tout Dommage résultant du non-respect des instructions d’utilisation et d’entretien figurant dans la notice constructeur ; Les Dommages d’ordre esthétique, de décoloration, de piqûres, de tâches, de rayures, d’ébréchures, d’écaillements, de bosselures, de gonflements ou de graffitis ;
Les frais de devis ou de réparation engagés par le Client sans l’accord de COMHIC.
5.8. Comment déclarer un sinistre
Dès qu’il a connaissance d’un Sinistre, le Client doit le déclarer au plus tard :
Pour la Garantie Casse, dans les 5 jours ouvrés (sauf cas fortuit ou de force majeure) ;
Pour la Garantie Vol, dans les 2 jours ouvrés. La déclaration de sinistre s’effectue auprès du loueur.
5.9. Quelles pièces justificatives fournir ?
Le Client devra fournir à COMHIC :
Dans tous les cas :
une déclaration sur l’honneur relatant les circonstances exactes et détaillées du Sinistre (notamment date, heure et lieu du Sinistre) ;
En cas de Vol :
une copie du procès-verbal de police sur lequel doivent être mentionnées les circonstances du Vol ainsi que les références du Bien (modèle/marque) ;
Le Client devra :
En cas de vol sur la voie publique :
Fournir les clés de l’antivol fourni par COMHIC.
Par ailleurs, le Client devra fournir à COMHIC tout document que son assurance Tulip estime nécessaire pour apprécier le bien-fondé de sa demande d’indemnisation ;
5.10. Modalités d’indemnisation
Le sinistre sera pris en charge si toutes les pièces justificatives présentes dans l’article 3.2 ont bien été reçues et validées par COMHIC. Dans le cas contraire COMHIC se donne le droit de ne pas prendre en charge le sinistre du Client et de le prélever de la somme due.
5.11. Dispositions diverses
Territorialité : La Garantie est acquise au Client pour les Sinistres survenant en France métropolitaine.
Fausse déclaration : Toute fausse déclaration faite par le Client à l’occasion d’un Sinistre l’expose, si sa mauvaise foi est prouvée, à la nullité de son contrat et donc à la perte de son droit à la Garantie.
